Forfait, refus de participation ou abandon de terrain d’une équipe
Si une équipe séniors d’un club déclare forfait, abandonne le terrain ou refuse de participer à une rencontre, le club encourt les sanctions suivantes :
PHASE ALLER :
- Match perdu par pénalité;
- Défalcation de trois (03) points;
- Vingt mille dinars (20.000 DA) d’amende pour le club
PHASE RETOUR :
- Match perdu par pénalité;
- Suspension de l’équipe seniors pour la saison en cours et rétrogradation en division inférieure;
- Dans l’éventualité où cette équipe se trouve parmi les relégables au moment de l’infraction, sa rétrogradation interviendra sur deux divisions.
- Pour l’équipe de jeunes d’un club, les sanctions appliquées sont :
- Match perdu par pénalité;
- Défalcation d’un (01) point à l’équipe seniors;
- Cinq mille (5.000 DA) d’amende pour le club.
Les cas de force majeur seront traités par les organes juridictionnels conformément aux dispositions prévues par l’article 141 du présent règlement.